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Grille de calcul de l’aide financière maximale - Volet Accélération du Programme d'aide à la voirie locale

xlsx 664 Ko Grille-calcul-aide-financiere-maximale-Soutien.xlsx

&"Arial,Gras"&8&P https://www.mamh.gouv.qc.ca/finances-et-fiscalite/information-financiere/profil-financier-et-autres-publications/profil-financier/edition-…

Mise à jour : 19 août 2025

23-454_Diffusion.pdf

pdf 13,04 Mo 23-454_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 8 janvier 2024

RE_EXTERNESuivi.pdf

pdf 483 Ko RE___EXTERNE__Suivi.pdf

Canada / Government of Canada NC-NegociationCollective-Bargaining-GD@labour-travail.gc.ca www.labour.gc.ca | www.travail.gc.ca…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5,24 Mo 25-365_Diffusion.pdf

comparaison de renseignements. 1982, c. 30, a. 15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/documen…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

pdf 5,58 Mo 25-346_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1,20 Mo 24-271_Diffusion.pdf

1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16. javascript:displayOtherLang(%22se:29%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:29_1&poin…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/juillet-septembre-2023…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

Ministère des Finances 390, boulevard Charest Est, 8e étage Québec (Québec) G1K 3H4 Tél.: 418 643-1229 www.finances.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14,18 Mo 23-183_Diffusion.pdf

retrouverez ces informations à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits … 2 https://www.qu…

Mise à jour : 25 septembre 2023

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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

Diverses informations : Séries chronologiques par école (Charlemagne) – 2005 à 2025 _ Certificats d’admissibilité à l’enseignement en anglais – 2000 à 2025

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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