Résultats de recherche

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 20 décembre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er septembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Consent Section 4 – Declaration s1_CodePermanent: S1_Autorisation: Off s1_CP: s1_NumTelAutre: s1_Courriel: s1_AdressePostal: S1_Decision: Off S2_Nom_College:…

(Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 10 juillet 2025 Objet : Demande…

l’enfant mineur est décédé. Elle est adressée au responsable de la protection des renseignements personnels au sein de l’organisme public. Si la demande est …

c’est-à-dire qui s’adresse à une collectivité pour permettre à ses membres de se souvenir ensemble; • être un acte public, c’est-à-dire qui s’inscrit dans la…

signataire autorisé], au [adresse du signataire autorisé], dûment autorisé, tel qu’il le déclare, à agir relativement à une analyse s’appliquant à son…

sa plainte par l’établissement pourrait dorénavant s’adresser au PRdÉ compétent. Au terme de l’examen de la plainte, des recommandations s’adressant à…

le statut du traitement est « En traitement ». Vous pouvez communiquer avec le Ministère à l’adresse courriel mfa.soutien.financement.reseau@mfa.gouv.qc.ca…