Résultats de la recherche
-
Montants des allocations supplémentaires pour l’année scolaire 2021-2022 », pour les certaines institutions suivantes
pdf 199 Ko 22-312_Diffusion.pdf
-
Tableau synthèse des actions du Plan d’action en sécurité routière 2023-2028
pdf 154 Ko tableau-synthese-des-actions-du-PASR-2023-2028.pdf
-
Optimiser la préparation et le rétablissement : Drones et données
pdf 7,10 Mo B1-03-optimiser-preparation-retablissement-drones-donnees.pdf
-
-
Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec
pdf 1,57 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu274_UA026-66_087-62-2023-2024.pdf
-
4 - Communication numérique
pdf 1,95 Mo section4_numerique.pdf
-
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa
pdf 211 Ko FIC_orientation_5_qualite_architecturale.pdf
-
(9) Addenda 1 - Plan d’aménagement spécial abrégé pour la récupération des bois affectés par des feux, applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 026-51 – Feux 372, 373 et 481
pdf 804 Ko PL_Addenda-1_Feux-372-373-481_UA02651.pdf
-
Addenda 3 du Plan d’aménagement spécial abrégé pour la récupération des bois affectés par des feux, applicable en 2023-2024 en Mauricie, pour les feux 225, 226, 339, 350 et 393
pdf 792 Ko PL_Addenda-3_Feux-225-226-339-350-393_UA04351.pdf
-
Fonds signature métropole (FSM) – Gabarit – Montage financier annuel – Volet 1
xlsx 77 Ko TAB_montage_financier_annuel_volet_1.xlsx