Résultats de recherche

ca/fr/ShowDoc/cs/C-26 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:16_10 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26#se:45_3…

tenues et signes religieux interdits sont les signes ostensibles, tels que grande croix, voile ou kippa. Ne sont pas regardés comme des signes manifestant…

agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis…

ministère responsable 40 923,1 14 275,2 32 868,5 26 647,9 Transferts provenant des autres entités du périmètre comptable du gouvernement du Québec 0,5 (2,1) …

______________________________________________________26 5.1 Abattage de porcs au Canada et aux États-Unis_____________________________________ 26 5.2…

présent chapitre. 26 Accord de libre-échange canadien, Codification administrative, 17 avril 2025…

d’engagement • Le représentant désigné par la commission scolaire signe le document d’engagement, le numérise et le retourne à la DAS d’ici le 26 octobre. •…

14335129 CHEQTPS 882 2020-11-26 1,267.73 $ CAD 7997418 CANADA LIMITED PERIME 195 14335161 CHEQTPS 882 2020-11-26 641.26 $ CAD NUVO-TOIT INC. PERIME 195…

623 109 061 Variation en % 1,3 3,0 3,4 3,3 3,5 3,3 2,9 Transferts fédéraux 25 097 25 692 26 293 26 529 26 598 26 808 Variation en % 8,6 2,4 2,3 0,9 0,3 0,8…

visiteur. * Les données ne sont pas disponibles avant le 1er avril 2024. (système Horizon). Données 2019-2020* Juillet 2020 à mars 2021** 2021-2022 Avril…