Résultats de recherche

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 2,62 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf

accordée avant le 1er avril 2024 19. Les subventions versées en remboursement du service de la dette, accordées pour les dépenses d’investissement financées…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Banque de données sur les demandeurs du crédit d’impôt pour le maintien à domicile des aînés (CMD)

pdf 124 Ko PPIC_48.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PPIC_48 Nom du fichier…

Mise à jour : 13 avril 2026

Avis de publication – Outil pour l’abonnement aux publications du ministère

pdf 125 Ko DCOM_56.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DCOM_56 Nom du fichier…

Mise à jour : 13 avril 2026

Banque de données des familles économiques

pdf 125 Ko PPIC_45.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PPIC_45 Nom du fichier…

Mise à jour : 13 avril 2026

Banque de données du fichier longitudinal des ménages

pdf 124 Ko PPIC_47.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PPIC_47 Nom du fichier…

Mise à jour : 13 avril 2026

Banque de données du fichier ménage

pdf 124 Ko PPIC_46.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PPIC_46 Nom du fichier…

Mise à jour : 13 avril 2026

Dons reçus des citoyens portés au crédit du Fonds pour la réduction de la dette du gouvernement et production de reçus fiscaux

pdf 124 Ko DSCTF_69.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DSCTF_69 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Dossiers d’ergonomie des employés

pdf 124 Ko DGOBA_60.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_60 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Données fiscales aux entreprises

pdf 124 Ko PFEDESE_44.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PFEDESE_44 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Dossiers de griefs ou de plaintes

pdf 126 Ko DGOBA_17.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_17 Nom du…

Mise à jour : 13 avril 2026

Résultats de recherche

Filtres

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

Banque de données sur les demandeurs du crédit d’impôt pour le maintien à domicile des aînés (CMD)

Avis de publication – Outil pour l’abonnement aux publications du ministère

Banque de données des familles économiques

Banque de données du fichier longitudinal des ménages

Banque de données du fichier ménage

Dons reçus des citoyens portés au crédit du Fonds pour la réduction de la dette du gouvernement et production de reçus fiscaux

Dossiers d’ergonomie des employés

Données fiscales aux entreprises

Dossiers de griefs ou de plaintes

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca