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Services et programmes d’études – Formation générale des adultes 2025-2026

pdf 1,43 Mo Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes.pdf

adultes http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/E-9.1,%20r.%202 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/I-13.3,%20r.%204…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

pdf 1,22 Mo RAP_Eval__PP-IATIEV_18_11_24.pdf

s-adm/planif-pluriannuelle/DOC_Orientations_PlanifPluri_2024-2025.pdf…

Mise à jour : 18 novembre 2024

CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

pdf 533 Ko 3011_CAVAC.pdf

dans toutes les régions du Québec. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-13.2 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-13.2…

Mise à jour : 3 août 2023

Cadre de référence des logiciels libres

pdf 664 Ko Cadre-de-reference-logiciels-libres.pdf

besoins, dont les logiciels libres ». http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03…

Mise à jour : 4 mars 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

pdf 247 Ko FIC_indicateurs_regionaux_cibles.pdf

bâtiments industriels OGAT 4 https://statistique.quebec.ca/docs-ken/vitrine/occupation-vitalite-territoire/index.html https://statistique.quebec.ca/docs…

Mise à jour : 12 mars 2026

Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

pdf 572 Ko Rapport_M_Caouette_Programme_accompagnement.pdf

ationale.gouv.qc.ca/sites/d8/files/docs/Aproposdenous/Comites/CRDIQ_transition-reesidentielle.pdf…

Mise à jour : 27 août 2024

Nombre de personnes intégrées au PAJ-SM+ - BSM-2025-005495

pdf 269 Ko DAI_no_BSM-2025-005495.pdf

date du 14 octobre 2025. Regroupement Nombre d'individus intégrés au PAJ-SM+ ³ Page 1 de 1 005495 - doc_accessible.pdf Statistiques …

Mise à jour : 27 octobre 2025

Volumétrie des causes criminelles ouvertes depuis 2014 dans les districts judiciaires de Beauharnois, Joliette, Saint-Hyacinthe, Trois-Rivières et Longueuil – BSM-2025-005481

pdf 232 Ko DAI_no_BSM-2025-005481.pdf

Trois-Rivières et Longueuil Années civiles 2014 à 2024 Juridiction 01 - Poursuite criminelle 005481 - Doc_accessibles.pdf Volumétrie …

Mise à jour : 16 octobre 2025

Sommaire de l’analyse des revenus reportés et des fonds réservés

pdf 48 Ko revenus_fonds_reporte.pdf

perçues des contribuables, lesquels sont partie intégrante de la municipalité. javascript:document.k5doc…

Mise à jour : 15 février 2023

Nombre de causes criminelles ayant une condamnation pour agression sexuelle ou contact sexuel selon la présence ou non d'une sentence d'emprisonnement et le code statistique - BSM-2026-005812

pdf 195 Ko DAI_no_BSM-2026-005812.pdf

d'infraction à l'article 271 Condamnation sur les chefs concernés Page 1 de 1 005812 - Décision 005812 - Doc_accessible Tableau …

Mise à jour : 12 mars 2026

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Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

Cadre de référence des logiciels libres

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Détermination des indicateurs régionaux et facultatifs et définition des cibles

Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

Nombre de personnes intégrées au PAJ-SM+ - BSM-2025-005495

Volumétrie des causes criminelles ouvertes depuis 2014 dans les districts judiciaires de Beauharnois, Joliette, Saint-Hyacinthe, Trois-Rivières et Longueuil – BSM-2025-005481

Sommaire de l’analyse des revenus reportés et des fonds réservés

Nombre de causes criminelles ayant une condamnation pour agression sexuelle ou contact sexuel selon la présence ou non d'une sentence d'emprisonnement et le code statistique - BSM-2026-005812

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