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du volet 1; • les frais de location d’équipements et de locaux spécialisés pour la période de réalisation du projet; • les coûts des matériaux; • l’achat, la…

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e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère du Tourisme I Contrat de gré à gré…

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Restauration de la maison Forget. Subvention pour couvrir une partie…

de l’utilisation des légumes préconditionnés frais par l’ITHQ depuis 2024 • Démontrer la faisabilité et les avantages d’introduire plus de légumes frais du…

e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Le Ministère du Conseil exécutif I Contrat de gré…

e Montant soumis Montant du contrat Montant du contrat avec option(s) Région administrative de livraison 1 Le Ministère du Conseil exécutif I Contrat de gré…

Encadrement des frais institutionnels obligatoires 3.3.1 Définition des frais institutionnels obligatoires Les frais institutionnels obligatoires (FIO) se…

consulaires et facilitera le respect de ces droits. 11. PAIEMENT DES FRAIS D'ENTRETIEN QUOTIDIENS a) L'ASFC rembourse au Québec les frais relatifs…