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21 877 24 182 25 937 Arts visuels et d’interprétation, et technologie des communications 18 185 19 357 21 250 22 207 22 855 25 557 27 261 Sciences humaines…

2018- 2019- 2019- 2020- 2020- 2021- 2021- 2022- 2022- 2023- Prévention en matière de cannabis(1) 25 25 25 25 25 (1) Ces sommes excluent un montant de 5 M$…

des personnes plaignantes n’était mineure, trois (3) étaient âgées entre 18 et 24 ans et 25 étaient âgées de 25 ans et plus440. La moyenne d’âge de…

Tableau 13 Indicateurs et cibles d’aménagement à imposer à l’échelle du COS ............................. 22 Tableau 14 Indicateurs et cibles d’aménagement à…

G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 25 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents -…

est à même de constater l’évolution de l’approche de police communautaire au Québec depuis plus de 25 ans ainsi que le chemin qu’il reste à parcourir.…

principalement dans le domaine de l’habitation, la participation minimale doit être fixée au moins à 25 % du coût total des travaux reconnus. La Société peut…

1 8 3 8 16 6 4 11 6 6 12 9 14 17 14 5 13 13 5 8 18 13 18 22 25 7 17 17 25 19 4 13 8 4 9 8 13 11 8 9 11 7 8 2 5 268 309 272 284 334 2022-03-25 2022-03-Groupe…

__________ 10 2.4 Stockage et tenue de registres ______________________________________________________ 10 2.5 Niveau d’encadrement et conditions de…

__________ 10 2.4 Stockage et tenue de registres ______________________________________________________ 10 2.5 Niveau d’encadrement et conditions de…