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Cadre normatif du Programme Développement économique pour l'aide à la redynamisation des territoires (DÉPART)

pdf 575 Ko CN_DEPART_23-26_MAJ-0725_MEIE.pdf

être autorisées selon les normes du programme au plus tard le 31 mars 2026. 8 3. CADRE DE GESTION DU PROGRAMME 3.1 Territoires ciblés Ce nouveau programme…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Correspondances officielles, courriels et autres documents concernant le programme SAÉ et l'agrandissement de l'école secondaire du Chêne-Bleu

pdf 3,15 Mo 22-305_Diffusion.pdf

grilles-matières relatif au programme Arts- études. Cordialement. Caroline Bertrand Directrice adjointe Responsable du programme Sport-Arts-études…

Mise à jour : 31 mars 2023

Le financement, les dépenses et les contrats publics concernant le programme du bracelet anti-rapprochement (BAR) dans le cadre du déploiement de la mesure instaurée par le Projet de loi 24

pdf 498 Ko 2025-12672.pdf

relatifs au programme du bracelet électronique antirapprochement (BAR) dans le cadre du déploiement de la mesure instaurée par le Projet de loi 24. 1. Le…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Déclaration de services à la clientèle du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/mission-services/declaration-services-clientele

l’exercice de leurs fonctions, le Ministère administre entre autres des programmes de développement territorial et des programmes d’infrastructures municipales , notamment en lien avec les…

Mise à jour : 20 avril 2026

DAI - Programme Prime-Vert - taux d’adhésion pour l’ensemble du Québec, par secteur de production et par région.

pdf 330 Ko DO_demande_acces_2025-12-02-010_MAPAQ.pdf

agricoles du Québec au Programme Prime-Vert Par secteur de producon 1 Proporon des entreprises agricoles ayant reçu une aide financière dans le cadre du Prog…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en perfusion extracorporelle

pdf 215 Ko FD_Perfusionnistes_VF.pdf

Fiche descriptive Programme de bourses d’études en perfusion extracorporelle Modalités particulières – 2025-2026 Présentation du programme Ce programme de…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) - Guide des normes 2022-2026

pdf 671 Ko PSDE-Normes-cadre.pdf

Document de référence. Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) – Guide des normes – 2022-2026 Page des mentions Table des matières…

Mise à jour : 5 mai 2025

Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en psychothérapie offert à certains professionnels

pdf 242 Ko FD_Psychotherapie-prof_VF.pdf

Fiche descriptive Programme de bourses d’études en psychothérapie offert à certains professionnels Modalités particulières – 2025-2026 Présentation du progra…

Mise à jour : 4 septembre 2025

L’allocation autonomie à domicile pour faciliter l'accès aux services de soutien à domicile

/famille-et-soutien-aux-personnes/inaptitude-perte-autonomie/services-soutien-domicile

domicile pour faciliter l'accès aux services de soutien à domicile Changement de nom du programme Depuis le 29 janvier 2026, la modalité Chèque emploi-service porte désormais le nom d’Allocation…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Projets retenus 2025-2026 et 2026-2027 (CPCFQ)

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/commission-permanente-cooperation-franco-quebecoise/cooperation-institutionnelle/projets-retenus-2023-2025

Mission Exploration France-Québec 2025-2026 Partenaire du Québec MT Lab Partenaire de la France Open Tourisme Lab Secteur Économie Portrait de l’innovation sociale et de son impact en France et au…

Mise à jour : 21 octobre 2025

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Le financement, les dépenses et les contrats publics concernant le programme du bracelet anti-rapprochement (BAR) dans le cadre du déploiement de la mesure instaurée par le Projet de loi 24

Déclaration de services à la clientèle du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

DAI - Programme Prime-Vert - taux d’adhésion pour l’ensemble du Québec, par secteur de production et par région.

Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en perfusion extracorporelle

Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) - Guide des normes 2022-2026

Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en psychothérapie offert à certains professionnels

L’allocation autonomie à domicile pour faciliter l'accès aux services de soutien à domicile

Projets retenus 2025-2026 et 2026-2027 (CPCFQ)

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