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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

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Mise à jour : 26 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

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Mise à jour : 12 juin 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1,84 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps-prives.pdf

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Mise à jour : 21 juillet 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

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Mise à jour : 13 février 2024

Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).

pdf 234 Ko regles_remuneration_dg_css.pdf

général (chapitre V-5.01). 2. L’Université du Québec, ses universités constituantes, ses instituts de recherche et ses écoles supérieures au sens de la Loi…

Mise à jour : 4 février 2026

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de mars 2025

pdf 379 Ko FIN-Engagement-financier-mars-2025-MRIF.pdf

tremont 8 No de BC 30047382 Subvention octroyée en appui au projet intitulé « Partenariat UQÀM-Université Senghor pour un meilleur encrage de la gestion…

Mise à jour : 1 mai 2025

Guide d'application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal

pdf 887 Ko GM_Guide_application_Loi_Bien_etre_animal_MAPAQ.pdf

considérés comme des synonymes du terme « convenable » : « acceptable », « adapté » et « approprié » (Université Caen Normandie, 2016). La « quantité…

Mise à jour : 9 octobre 2024

Document de présentation - Programme de la formation de base commune

pdf 0,92 Mo Formation-base-commune-document-presentation.pdf

ainsi que leurs programmes d’études. Domaine des langues Français, langue d’enseignement Anglais, langue d’enseignement Anglais, langue seconde Français, lan…

Mise à jour : 10 mai 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1,38 Mo RAG_2023-2024_MAPAQ.pdf

l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle Questions Réponses Est-ce que votre organisation dispose d’une directive particulière approuvée par…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2,53 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

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Mise à jour : 25 mai 2023

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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).

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