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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 355 Ko air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf

of White Goods from Residential Sources in Canada. Prepared for Government of Canada Action Plan 2000 on Climate Change Enhanced Recycling Program, 97 p. …

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 626 Ko 2022-2180_air.pdf

entreprises. Les règles d’allocation gratuite sont définies jusqu’en 2023. Cependant, en maintenant les règles actuelles au-delà de 2023, toutes les unités…

Mise à jour : 18 août 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

quarantaine d’entrevues : - Télévision : Radio-Canada (Tout le monde en parle, On va se le dire), Noovo les nouvelles, TV 5 Monde. - Radio : Radio-Canada :…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

pdf 3,59 Mo guide-apprentissage-utilisation-terrain-inculte.pdf

mobile. L’étiquette d’un pesticide constitue un document légal. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada…

Mise à jour : 12 février 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 904 Ko 2023-0011_air.pdf

représentant officiel, de délégué du représentant officiel, d’agent officiel, d’adjoint de l’agent officiel ou de vérificateur du parti, ainsi que de toute…

Mise à jour : 11 septembre 2023

Inscrire le titre principal du document ici

pdf 823 Ko GPI_ch3_sect-3_5_PTA.pdf

gration/publications-adm/accord/AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf…

Mise à jour : 2 février 2026

Rapport annuel d'activités; rérégion des Vastes-Contrées,

pdf 1,26 Mo RAA_Region_02_Des_Vastes-Contrees.pdf

d’activités 2023-2024 – Protectrice régionale de l’élève – Région des Vastes-Contrées 19 STATISTIQUES Pour l’année scolaire 2023-2024, les statistiques…

Mise à jour : 28 février 2025

Bilan annuel 2023-2024 du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

pdf 12,30 Mo bilan-CDPNQ-2023-2024.pdf

Sherbrooke, du 12 au 14 avril 2023; » Congrès annuel de FloraQuebeca à Québec, le 28 avril 2023; » Congrès ornithologique du regroupement QuébecOiseaux à…

Mise à jour : 16 août 2024

Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan

pdf 15,85 Mo guide_inspecteur_municipal.pdf

Archives nationales du Québec, 2023 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2023 © Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en…

Mise à jour : 17 mai 2023

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

entreprises. Les règles d’allocation gratuite sont définies jusqu’en 2023. Cependant, en maintenant les règles actuelles au-delà de 2023, toutes les unités…

Mise à jour : 20 août 2025

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Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

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Rapport annuel d'activités; rérégion des Vastes-Contrées,

Bilan annuel 2023-2024 du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec

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