Résultats de recherche

éléments : Remplissez la dernière rubrique, soit Confirmation de la maîtrise de la compétence, dans la partie 3 du carnet d’apprentissage. Demandez ensuite à…

parler » à la personne, par exemple : « Remplissez le formulaire […] », plutôt que « le candidat doit remplir le formulaire […] » ou « les candidats doivent …

l’atteinte de la compétence d’un module, le compagnon ou la compagne d’apprentissage doit s’assurer de remplir cette section. Apportons maintenant quelques…

Ministère était d’ailleurs sur place afin d’assurer l’accompagnement des citoyennes et des citoyens pour remplir le questionnaire. Afin de permettre à un…

acéricoles de demander l’augmentation de la superficie du territoire sur lequel porte ce permis, s’il remplit les conditions suivantes (LADTF, art. 83 al. 1,…

Documentation ». ▪ Le dossier soumis doit être complet et contenir tous les documents requis, dûment remplis et signés, dans le respect des règles de…

diverses municipalités Offrir des visites à domicile aux personnes handicapées pour les aider à remplir le formulaire de réclamation et leur transmettre…

le droit de résilier cette entente pour l’un des motifs suivants : a) l’organisme fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, conditions ou…

associations, des établissements d’enseignement et du gouvernement. Dans certains cas, ces instances remplissent également des fonctions liées à l’admission…

partie. À défaut d’être en mesure de fournir la preuve prévue au paragraphe c), l’ORGANISME doit remplir et signer la déclaration jointe à l’annexe G de la…