Résultats de la recherche
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Association madelinienne pour la sécurité énergétique et environnementale (AMSÉE)
pdf 503 Ko association-madelinienne-securite-energ-env.pdf
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Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention
pdf 1,08 Mo 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf
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Programme de tutorat - Cadre de référence pour la mise en place d’un service de tutorat efficace
pdf 528 Ko Tutorat-Cadre-reference.pdf
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Memoire-Martin-Maltais.pdf
pdf 75 Ko Memoire-Martin-Maltais.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
pdf 785 Ko air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-08-2020.pdf
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Module 2 - PAFIT - Le territoire et ses occupants
pdf 10,27 Mo DS_PAFIT_Territoire_Nord-du-Qc_ang.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf
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Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2024-2025 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière
pdf 2,31 Mo RAP_bilan-annuel-2024-2025_acc.pdf
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Échanges avec le ministère de la Justice de Canada et le Groupe de révision des condamnations criminelles concernant le dossier Jacques Delisle
pdf 2,76 Mo Reponse_demande_acces_2324-210_DPCP.pdf
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Modalités d’application 2025-2027 du Programme de soutien au transport adapté (PSTA)
pdf 1,31 Mo modalites-psta-2025-2027.pdf
