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t rapide des sommes octroyées au Québec dans le cadre du Fonds canadien pour les infrastructures liées au logement, afin d’accroître l’offre de logements et…

habiletés doivent être acquises tôt pour que l’élève soit en mesure d’exécuter toutes les tâches liées à l’écrit. Une autre recherche menée auprès d’élèves…

événements relatifs au concours Chapeau, les filles ! et vous renoncez à toute réclamation qui y serait liée. Enfin, prenez note que votre dossier sera…

précédent sur le plan des exigences administratives, le cycle 2020-2024 a été affecté par les contraintes liées à la pandémie de Covid-19. Lors de la…

coûts admissibles et non admissibles prévue pour les sous-volets liés au volet Grandes villes dans le Guide et pour les sous-volets liés au volet Grands…

e) a été responsable de 9 cas humains en janvier 2024 au Saguenay–Lac- Saint-Jean. Cette éclosion liée à un élevage de bovins laitiers a touché des individus…

3.1. Admissibilité des dépenses Les dépenses admissibles au programme doivent être exclusivement liées à la réalisation d’une remise au point des systèmes…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

é — Personnes concernées 0 $ 3 257 002 $ TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 0 $ 6 703 254 $ 6 TABLEAU 2 Coûts liés aux formalités…