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supprimée si elle n'est pas pertinente. Information à compléter Numéro de protocole : Information à compléter Promoteur : Information à compléter…

utiliser un autobus, un taxi ou une automobile. Oui – autant que je le veux. Oui – mais moins que je le veux. Non – mais j’aimerais la réaliser. Non – et je…

MÉMOIRE – CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 Moderniser le réseau des bibliothèques publiques du Québec Présenté au ministre des Finances en décembre…

e bioclimatique Région écologique 051-51 (ha) (%) 2 - Érablière à tilleul Est 2c - Estrie 826 1,9 % 826 1,9 % 3 - Érablière à bouleau jaune Est 3d - Basses…

Dépôt de tous les documents complets et correspondant aux gabarits fournis par SAJ : - formulaire complémentaire; - budget; - dernier rapport annuel; -…

de l’article 62.1 du Code. Pour ce faire, l’Ordre devra : - constituer un comité de révision en procédant à la nomination de ces membres ; - s’assurer que…

2019-2020 Cible 2020-2021 Cible 2021-2022 Cible 2022-2023 1.1 - Lancement du Plan d’électrification et de changements climatiques 2020-2030 X - - - 1.2 -…

naturels, ce qui, indirectement, peut affecter le bien-être de certains agents de l’économie. • Les biens publics Les biens publics désignent des biens ou…

d’éthique de la recherche du ministre de la Santé et des Services sociaux. CCER 18-19 - xx – Participant majeur - Version du xxx 2018 Page 1 sur 8 Formulaire…

policière à Lac-Brome assurée par le SPVB repose sur une logique bien simple : profiter de la présence dans la ville voisine d’un corps policier bien…