Résultats de recherche

sur la fonction publique comprend essentiellement celui des ministères et des organismes budgétaires. 35. Le personnel des organismes de l’administration …

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

ion de la pêche sportive au Québec : mffp.gouv.qc.ca/publications/enligne/faune/reglementation-peche/index.asp http://mffp.gouv.qc.ca/publications…

incidence sur les services éducatifs complémentaires. 1.3.1 La Loi sur l’instruction publique La Loi sur l’instruction publique (LIP)5 établit le droit de…

modalités de consultation convenues ainsi que les suivis des mesures d’accommodement. Toutefois, d’ici la conclusion d’un protocole de consultation et…

relativement à sa reconnaissance à titre de consultant en immigration (LIQ 65). ☐ Oui ☐ Non L’employeur n’a pas fait une demande de reconnaissance à titre de…

rite-sociale/publications-adm/politiques-directives-procedures/CREF_action_communautaire_MESS.pdf…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…

☐ 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non…