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Registre des plaintes (nature des plaintes) concernant l’École Vanguard, située à ville St-Laurent au cours des 5 dernières années, et le niveau d’enseignement visé (de septembre 2021 à janvier 2025.

pdf 415 Ko 24-835_Diffusion.pdf

: 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 28 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 4 avril 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 145 Ko 202411-20_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 novembre 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202411-20…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 325 Ko 202304-45_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 mai 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202304-45 Objet :…

Mise à jour : 26 mai 2023

2024-112 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le Schéma d'aménagement et de développement révisé 2024, no 469.13-2019

pdf 1,88 Mo DAI_2024-112_correspondance_joliette_schema_amenagement.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

Mise à jour : 15 novembre 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Ko DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

Mise à jour : 12 septembre 2024

Plan de surveillance - Volet implantation - Programmes ÉcoPerformance et Bioénergies

docx 102 Ko ecoperformance-plan-surveillance.docx

DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS Adresse courriel :…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

pdf 767 Ko 2024-14399.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 23 décembre 2024 N/Réf. : 2024-14399…

Mise à jour : 17 janvier 2025

Decision_F2022124.pdf

pdf 250 Ko Decision_F2022124.pdf

(Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste 2725 Télécopieur : 418 646-0985 www.mfa gouv.qc ca PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 13 avril 2023

Rapport de suivi de la consultation publique sur un projet d'amélioration et d'implantation d'un chemin forestier - Unité d’aménagement 043-52 - Région de la Mauricie

pdf 0,97 Mo RA_suivi_PAFIO_2024_MRNF.pdf

Sc. F. 100, rue Laviolette, bureau 207 Trois-Rivières (Québec) G9A 5S9 Téléphone : 819 371-6151 Courriel : mauricie.foret@mrnf.gouv.qc.ca Photographie de la…

Mise à jour : 22 août 2024

Tout document concernant le décès des personnes incarcérées à l'établissement de détention de Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2020

pdf 387 Ko 2020-11616.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 19 août 2020 N/Réf. : 2020-11616…

Mise à jour : 6 janvier 2023

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2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

Plan de surveillance - Volet implantation - Programmes ÉcoPerformance et Bioénergies

Depuis l'ouverture en décembre 2015 de l'Établissement de détention de Roberval : taux occupation, nombre agression physique entre détenus, nombre agression physique envers un agent des services correctionnels, nombre d'intrusion de drones

Decision_F2022124.pdf

Rapport de suivi de la consultation publique sur un projet d'amélioration et d'implantation d'un chemin forestier - Unité d’aménagement 043-52 - Région de la Mauricie

Tout document concernant le décès des personnes incarcérées à l'établissement de détention de Trois-Rivières depuis le 1er janvier 2020

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