Résultats de recherche

responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR, qui doit cocher toutes les cases de la grille ci-après…

Année de référence. De ces soixante-douze (72) jours, un maximum de huit (8) jours peuvent être pris par mois. De ces huit (8) jours, un maximum de trois (3)…

............................ 8 4. Matière ligneuse à récupérer…

4 917,7 3,8 15,5 0,1 0,3 Emploi (000) 4 662,5 5,8 37,4 0,1 0,8 Temps plein (000) 3 756,1 -9,6 -41,4 -0,3 -1,1 Temps partiel (000) 906,3 15,4 78,7 1,7 9,5…

l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (chapitre I-13.3, r. 8, ci-après « Régime pédagogique ») adopté par le…

compris les courriels, entre Vélo Québec et le Ministère d’éducation, loisirs et sports. Vous trouverez ci-annexé des documents confirmant le financement…

on. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid…

critères d’admissibilité à une prestation majorée et en définissant un nouveau mode de calcul de celle-ci. Cette nouvelle méthode de majoration vise à parer…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons…

occupée par la communicationNiveaux 1 2 3 4 1 1 2 3 4 2 2 3 4 5 3 3 4 5 6 4 4 5 6 7 5 5 6 7 8 6 6 7 8 9 7 7 8 9 10 8 8 9 10 11 17 décembre 2003 Système…