Résultats de la recherche
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Documents sur les dépenses du Secrétariat à la condition féminine depuis le 1er avril 2023
pdf 1,00 Mo Documents-depenses-SCF-CF20240131-1.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026
pdf 338 Ko plan-action-personnes-handicapees-25-26.pdf
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Infractions sexuelles en 2020 - Criminalité au Québec
pdf 1,48 Mo stats_infr_sexuelles_2020.pdf
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Le Québec à la Foire du Livre de Bruxelles 2025 – Actualités littéraires et recommandations de lectures
pdf 2,13 Mo BR-brochure-foire-livre-Bruxelles-2025.pdf
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Guide du demandeur - Volet 2 - Programme Alimentation santé
pdf 316 Ko GM_demandeur-volet2-PAS_MAPAQ.pdf
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Demande d'accès à l'information 202302-06
pdf 4,32 Mo 202302-02_REP.pdf
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Demande d'accès à l'information 202302-212
pdf 4,31 Mo 202302-21_REP.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement
pdf 552 Ko air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf
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Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3,68 Mo RA_gestion_MSP_2015-2016.pdf
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