Résultats de recherche

A-2012 44,2 55,8 53,2 46,8 A-2013 45,7 54,3 52,8 47,2 A-2014 48,8 51,2 52,8 47,2 A-2015 46,4 53,6 51,1 48,9 A-2016 52,7 47,3 50,9 49,1 A-2017 57,7 42,3 52,8…

précité, note 8. 30 Id., paragr. 26. 31 Id., paragr. 5. 32 Id., paragr. 22. 33 Directeur des poursuites criminelles et pénales c. P. (A.), 2009 QCCA 1224,…

l’une permet la reconnaissance de l’autre sont dites communes. Des compétences communes ayant le même énoncé et dont toutes les composantes sont le calque…

SERVICES PUBLICS 2.1 Le libre accès………………………………………………….…………………….....p. 8 2.2 L’exploitation……………………………………………..……………………….…....p. 8 3. L’ACCÈS ÉLARGI DANS LE…

pyrites de fer grillées 92,8 Appareils pour le lancement et l’appontage de véhicules aériens 85,6 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques…

Off 10_nom_01: 01078: Off 01079: Off 01080: Off 10_nom_02: 01081: Off 8_nom_01: 8_fonction_01: 8_date_01: 8_nom_02: 8_fonction_02: 8_date_02:…

DPMCI ne procède pas au traitement des demandes de révision. Cette responsabilité est confiée à une autre direction indépendante du ministère des Finances.…

faune (DEC) Autre : Numéro de téléphone de la personne supervisant les soins des animaux poste Adresse de courriel de la personne supervisant les soins des…

fréquentation du territoire d’application de l’entente et son utilisation par les Mi’gmaq. 8- COMITÉ DE LIAISON 8.1 Les parties constituent à la date…

appelé « service d’animation Passe-Partout », « programme Passe-Partout », « animation Passe-Partout » ou simplement « Passe-Partout ». 8 1. DESCRIPTION DU…