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Mémoire concernant le projet de règlement sur l’encadrement de l’inspection d’un bâtiment d’habitation et le projet de règlement sur l’encadrement de l’obligation d’inspection d’un bâtiment d’habitation

pdf 254 Ko 2022-0001-0002_memoire.pdf

l’adoption de la norme du BNQ dont la publication est prévue en juin 2022; la publication des deux règlements, l’analyse des commentaires et la seconde …

Mise à jour : 18 mars 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Verdissement, gestion durable des eaux pluviales et îlots de chaleur urbains

pdf 1,39 Mo FIC_orientation_5_verdissement_eaux_pluviales_ilots_chaleurs.pdf

ires-municipales/publications/ministere/developpement_durable/biodiversite_urbanisation_complet.pdf…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Établissements et programmes reconnus pour les études universitaires

pdf 317 Ko programmes-etudes-universitaires.pdf

Relations publiques et pratique de gestion des communications Relations publiques stratégiques et gestion des communications Comptabilité Analyse financière…

Mise à jour : 19 mars 2026

Rapport d'examen de plainte

pdf 268 Ko Rapport_5146-18-002.pdf

aux professions CMC : Conseiller ou conseillère en milieu carcéral MSP : Ministère de la Sécurité publique OPCQ : Ordre professionnel des criminologues du…

Mise à jour : 21 février 2025

Évaluation médicale dans le cadre de l’ouverture d’une tutelle au majeur ou de l’homologation d’un mandat de protection

pdf 847 Ko form_eval_med.pdf

Poste Date de consultation aaaa-mm-jj Nom de la deuxième personne consultée Prénom de la deuxième personne consultée Lien avec la personne visée No de…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Mémoire - Désignation du ministère de la Cybersécurité et du Numérique pour agir comme source officielle de données numériques gouvernementales aux fins du Service d’authentification gouvernementale à implanter dans le cadre de la réalisation

pdf 213 Ko 2022-1618_memoire.pdf

n’en sera faite sans le consentement du citoyen. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Plusieurs travaux et consultations…

Mise à jour : 23 juin 2022

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 195 Ko Frais_activites_formation_colloque_congres_janv-mars_2025.pdf

Cercle des jeunes leaders de l'administration publique Formation favorisant le développement des habiletés de gestion École nationale d'administration…

Mise à jour : 9 mai 2025

Mémoire concernant l'Exemplarité de l'État en matière de diffusion de musique québécoise

pdf 69 Ko exemplarite_etat_diffusion_musique_quebecoise_memoire.pdf

une fierté face à celle-ci. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes • En 2019, certains mémoires déposés dans le cadre des …

Mise à jour : 13 juillet 2021

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1,37 Mo rag_2324.pdf

d’infrastructures publiques de qualité pour répondre aux besoins des Québécoises et des Québécois. Je tiens à remercier le personnel du Sous-secrétariat aux…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Sommaire du fascicule 3 : La propriété foncière agricole et l’accès aux terres

pdf 1,91 Mo SO_sommaire-fascicule3_CNTAA_MAPAQ.pdf

veuillez contacter l'équipe de la consultation à l'adresse suivante : cntaa@mapaq.gouv.qc.ca https://consultation…

Mise à jour : 25 septembre 2024

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Mémoire - Désignation du ministère de la Cybersécurité et du Numérique pour agir comme source officielle de données numériques gouvernementales aux fins du Service d’authentification gouvernementale à implanter dans le cadre de la réalisation

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

Mémoire concernant l'Exemplarité de l'État en matière de diffusion de musique québécoise

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

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