Résultats de recherche

introuvables La personne aux études, ainsi que son entourage, ignore le lieu de résidence et le lieu de travail d’un de ses parents ou de ses deux parents,…

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modèle québé- cois d’aménagement linguistique a permis de renforcer le statut du français dans toutes les sphères de la vie publique, qu’elle soit langue de …

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statut de résident permanent. Incidemment, les citoyens s’attendent à ce que les policiers, dans leur travail, agissent en se fondant sur les informations à…

et sociale). Les échanges avec les partenaires de l’industrie des pêches et de l’aquaculture ont permis de dégager les enjeux prioritaires de durabilité…

faisons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 17 décembre 2025. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande qui…

cette augmentation (locaux, effectifs, etc.). 4 Un plan de travail est proposé pour les prochains mois : • finaliser les travaux du groupe de travail sur les…

Mettre en œuvre, d’ici la fin de 2024, un chantier de travail en matière de consultation et d’approbation référendaire. • Participer au chantier de travail…