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Décision de la demande 2025-2026.262

pdf 164 Ko 2025-2026-262-Decision.pdf

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Décision de la demande 2025-2026.319

pdf 162 Ko 2025-2026-319-Decision.pdf

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 15 décembre 2025

BU_Bioclips_Vol29_no23_MAPAQ.pdf

pdf 425 Ko BU_Bioclips_Vol29_no23_MAPAQ.pdf

des derniers mois, une hausse majeure des prix payés aux producteurs de soya, de maïs et de porc au Québec. Outre les grandes tendances qu’elles présagent,…

Mise à jour : 24 septembre 2025

V admin Reg habitats fauniques 20260301

pdf 227 Ko rhf-2025-06-25-habitats-fauniques-va.pdf

Règlement sur les habitats fauniques, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a aucune valeur…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre de la Famille

pdf 69 Ko acces-info-budget-ministre_juillet_sept_2025.pdf

diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Année financière : 2025-2026 Ministre de la Famille - Suzanne Roy…

Mise à jour : 4 novembre 2025

SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDGET DISCRÉTIONNAIRE DU MINISTRE

pdf 148 Ko subventions_budget_discretionnaire_t1-25-26.pdf

Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Avril à juin Nom du ministre…

Mise à jour : 15 août 2025

Permis de l’entreprise située au 1301, avenue Bernard Ouest à Montréal

pdf 243 Ko DO_demande_acces_2025-09-02-009_MAPAQ.pdf

Bureau du sous-ministre 200, chemin Sainte-Foy, 12e étage Québec (Québec) G1R 4X6 Téléphone : 418 380-2136 Télécopieur : 418 380-2171 Québec, le 16 septembre…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Décision de la demande 2025-2026.164

pdf 166 Ko 2025-2026-164-Decision.pdf

Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Qué

pdf 1,61 Mo 2023-0050_air.pdf

[En ligne], Québec, [https://www.hydroquebec.com/data/achats-electricite-quebec/pdf/plan-dapprovisionnement- 2023-2032.pdf]. HYDRO-QUÉBEC (2022b). Plan…

Mise à jour : 27 avril 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2023

pdf 2,07 Mo RA_engagements-fde-fevrier-2023.pdf

sur Investissement Québec 81 850 000 $ Voir Annexe, page 6 Mandats confiés par le gouvernement pour la réalisation de projets présentant un intérêt…

Mise à jour : 13 novembre 2023

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Subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre de la Famille

SUBVENTIONS VERSÉES À MÊME LE BUDGET DISCRÉTIONNAIRE DU MINISTRE

Permis de l’entreprise située au 1301, avenue Bernard Ouest à Montréal

Décision de la demande 2025-2026.164

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Qué

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2023

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