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mars au 1er mai et 1er novembre au 31 décembre. • Secteur B : 1er avril au 15 mai et 1er novembre au 31 décembre. • Secteur C : 15 avril au 15 mai et 15…

transmises/2025/avril-juin/24-844_Diffusion.pdf…

transmets le rapport annuel de gestion du ministère de la Sécurité publique pour la période du 1er avril 2021 au 31 mars 2022. L’année 2021-2022 a été…

assemblage et leur installation dans les locaux. Gestion du calendrier de réalisation et des échéances : préparer et tenir à jour le calendrier de…

d’admissibilité au SEHNSE, rétroactif à avril 2016 Indicateurs de résultats L’assouplissement des critères d’admissibilité au SEHNSE ainsi que sa…

DE L’ORDRE DU JOUR ET DES COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES (4 AVRIL ET 9 MAI 2017) Les comptes rendus des réunions du 4 avril et du 9 mai 2017 sont…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_61 Nom du…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : FGDOF_25 Nom du…