Résultats de recherche

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Ventilation - Théâtre d'Aujourd'hui. Subvention pour couvrir une partie…

Encadrement des frais institutionnels obligatoires 3.3.1 Définition des frais institutionnels obligatoires Les frais institutionnels obligatoires (FIO) se…

communiquer avec le Centre d'assistance en dotation au 418-528-7157, pour la région de Québec, ou sans frais au 1 866 672-3460, ailleurs au Québec.…

Coûts admissibles: frais de coordination du projet par les 2 partenaires, salaire des chargés de projet du ROSEPH, frais de promotion, frais pour ajustement…

1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec Ministère…

2023-2024 1 046 608 $ Montréal Rosemont Convention d'aide financière pour le paiement des frais d'immatriculation et des frais d'analyse des…

de cette Commission soient remboursés des frais de voyage et de séjour occasionnés par l’exercice de leurs fonctions, conformément aux Règles sur les frais…

l’information que pour les besoins de l’élaboration de sa Soumission. [bookmark: _Toc22224522]Frais engagés Les frais requis pour la préparation d’une…

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 12. Nombre d’unités livrées ou en cours de livraison pour les logements autonomes et les modèles…

réglementation, § non-admissibilité de certains frais d’exploitation, § traitement réglementaire de certains éléments fiscaux (taxe sur le capital, frais de…