Résultats de recherche

processus d’autorisation parlementaire habituel a débuté en 2022-2023 et se poursuivra jusqu’en 2025-2026. D’ici la fin du processus de migration, pour les…

Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de…

législatives et gouvernementales ayant cours. J’espère le tout à votre convenance et vous prie d’agréer, Monsieur le Président, mes salutations distinguées.…

processus d’autorisation parlementaire habituel a débuté en 2022-2023 et se poursuivra jusqu’en 2025-2026. D’ici la fin du processus de migration, pour les…

du rentier. Régime de pension agréé collectif (2012 et 2020) Des avantages fiscaux sont accordés à l’égard des cotisations versées dans un régime de pension …

des programmes agréés de premier cycle de formation en enseignement. • Les universités peuvent moduler la répartition des bourses d’excellence en fonction…

processus d’autorisation parlementaire habituel a débuté en 2022-2023 et se poursuivra jusqu’en 2025-2026. Les dépenses de transfert sont présentées dans les…

Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer, Monsieur, nos salutations distinguées. La…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents…

des programmes agréés de premier cycle de formation à l’enseignement. • Les universités peuvent moduler la répartition des bourses d’excellence en fonction…