Résultats de recherche

Québec de 2013 à 2023 0% 2% 4% 6% 8% 10% 12% 14% 16% 18% 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 15 ,2 % 15 ,4 % 14 ,8 % 13 ,8 % 13 ,1% 12 ,5…

impact sur les entreprises doivent faire l’objet d’une analyse d’impact réglementaire (AIR). Celle-ci doit être conforme aux exigences de la Politique et…

2) (ci-après « Loi ») a été sanctionnée. Cette loi réorganise la chaîne d’approvisionnement en biens et en services des organismes publics en instituant le…

ChallengeU et Diplomatiqc entre le 1er juin 2019 à ce jour, le 13 septembre 2021. » Vous trouverez ci-annexé des documents devant répondre à votre demande.…

sur une proposition de modifications au Règlement sur les normes du travail (chapitre N-1.1, r. 3, ci-après « RNT ») visant à hausser les différents taux de…

de l’agent de la paix chargé de l’enquête, sauf en ce qui a trait à la preuve strictement écrite. 8. [Vérification du contenu de la preuve] - Avant de…

ÉCART Présidence et Assemblée des régisseurs 8 8 0 Personnel d’encadrement 123 1 0 Bureau de la présidence 3 2 +1 Affaires juridiques 424 5 -1 Secrétariat 8…

« Restaurant » : • 8,9 chez les retraités • 8,7 chez les 55 ans ou plus • 8,2 chez les personnes vivant seules • 8,1 chez les vaccinés une ou deux doses…

3 8,9 58 56,5 59,3 109,8 104,1 117,0 2005 121 51 7 63 173,6 150,4 196,7 63 58,5 69,2 17 14,7 20,8 71 69,8 73,2 151,9 143,1 163,2 2006 122 45 8 69 175,0 151,6…

ux , m or au x, es th ét iq ue s, s ci en tif iq ue s, te ch ni qu es , e tc .) pr op re s à un e co m m un au té o u à un e so ci ét é hu m ai ne [… ], ou à…