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avons ajouté une variable permettant d’illustrer l’effet des politiques publiques. 1 L’ensemble des tableaux de données peut être consulté à l’adresse…

communique par écrit dans les cas suivants : Santé, sécurité publique, justice naturelle CLF 22.3 o Lorsque la santé, la sécurité publique ou les principes…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…

de la LPECVL. 4.6 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul des coûts et d’économies Les hypothèses concernant les types de véhicules…

équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

Secrétariat à la jeunesse held consultations with stakeholders and citizens, especially young people, concerned about the challenges faced by our youth. The …

qc.ca/changementsclimatiques/consultations/cible2030/consultationPost2020.pdf http://www.environnement.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/consultations…

national de santé publique - Géoportail de santé publique du Québec Institut national de santé publique - Lutte contre les îlots de chaleur urbains Institut…

bâtiments. 4.5. Consultation des parties prenantes Tous les partenaires consultés par le ministère de la Justice lors des journées de consultation sur la…

nt/uploads/2022/11/2021_RCGT_Consultation_marches_publics.pdf https://www.acrgtq.qc.ca/app/uploads/2022/01/retardspaiements-rapport-final-20150226.pdf 12…