Résultats de recherche

maintenir Mettre en place un programme de financement, après le passage des compagnies forestières, destiné à l’entretien et au démantèlement des chemins…

familles LGBT. Dans son rapport annuel 2023-2024, Interligne, une ligne d’aide et de renseignements à destination des personnes LGBTQ+, rapporte une hausse…

propriété autre que municipale ................ 12 4 1. À propos de ce guide Le guide du demandeur est destiné aux organismes municipaux admissibles qui…

constituent des comptes-rendus de délibération (articles 14 et 35 de la Loi); • Des documents sont destinés à des membres du Conseil exécutif (article 33 de…

afin d’assurer la santé et la sécurité des personnes, de poursuivre l’utilisation à laquelle il est destiné, de réduire les probabilités de défaillance ou de…

social ou culturel. Chacun des domaines généraux de formation comporte une intention éducative destinée à orienter les interven- tions de l’enseignant et…

normalement pas servir au paiement des dettes de l’organisme municipal parce qu’ils sont plutôt destinés à être utilisés pour la prestation des services…

l’Alliance pancanadienne pharmaceutique (APP). Cette instance établit des prix nets confidentiels destinés à soutenir l’accès aux innovations. Le médicament…

publique (RLRQ, chap. I-13.3), le ministre peut prescrire que certaines mesures budgétaires soient destinées à un transfert vers le budget des établissements…

CONFIDENTIALITÉ Ce courriel peut contenir des informations confidentielles qui ne vous sont pas destinées. Si ce message vous a été adressé par erreur,…