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d’imposition 2025 peut être consulté sur le site Web du ministère des Finances, dans la section « Publications »…

présenté par Les Librairies indépendantes du Québec, coopérative (LIQ) Dans le cadre de la consultation publique du ministère de la Culture et des…

plusieurs M/O ont participé aux six rencontres de consultation régionales portant sur la place du Québec dans la mise en valeur des MCS. 8 Ces séances de …

Le présent Cadre général se situe dans cette lignée. Il prend appui sur la Loi sur l’instruction publique qui, dans son article 2501, confie officiellement à…

e Présenté au comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne. Par Olivier Jacques, professeur adjoint à…

Secteurs d’intervention 4 soit administration publique, services correctionnels, réseau de la santé et des services sociaux et enquêtes en matière…

Louis-Pierre Ducharme Affaires publiques (DAP) Anne-Marie Durocher Affaires publiques (DAP) Anne-Marie Durocher Organismes relevant du ministre de…

89.2 and 110.4 Consultation with the students on a matter relating to the operations of the institution (e.g. extracurricular activities, social climate)7…

lorsqu’il évalue la pertinence des documents consultés et lorsqu’il prend en considération son propre cadre de référence et celui des auteurs qu’il consulte.…

infrastructures-publiques/publications/strategie/strategie_infrastructures.pdf…