Résultats de recherche

tenant lieu de taxes Imposition de droits Services rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être…

tenant lieu de taxes Imposition de droits Services rendus Administration générale Charges Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Santé et bien-être…

adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/PNAAT/BRO_PNAAT_fr.pdf…

agents de la paix et constables spéciaux, devraient plutôt relever du ministère de la Sécurité publique. Il s’agit selon nous du ministère tout indiqué pour…

n de l’impact anticipé sur l’emploi Oui Non Est-ce que la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi a été insérée à l’AIR ? ☒ ☐ Est-ce que l’effet…

SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2016 STATISTIQUES FISCALES DES SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2016 Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et…

SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2016 STATISTIQUES FISCALES DES SOCIÉTÉS ANNÉE D’IMPOSITION 2016 Cette publication a été réalisée par le ministère des Finances et…

sécurité publique, et ce, quel que soit leur lieu de travail ou de résidence. Nous suggérons que ce volet soit également implanté au Québec par…

majeurs d’infrastructure publique 24 Les projets dont le coût estimé est supérieur ou égal à 50 M$ sont assujettis au mode de gouvernance des grands projets…

com/defi-zero-gaspi/ https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2016/16-297-08W.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2017/17-297-02…