Résultats de recherche

1 ÉTUDE ADMISSIBLE 7 6.2 DÉPENSES ADMISSIBLES 8 6.3 DÉPENSES NON ADMISSIBLES 8 6.4 AIDE FINANCIÈRE ACCORDÉE 8 6.5 CUMUL ET LIMITES DE L’AIDE FINANCIÈRE 8 6.6…

86,6 1,6 0,6 0,1 0 88,9 Saint-Nicéphore 67,8 18,5 0,2 0 0 86,5 Saint-Charles-de-Drummond 70,3 0,8 15,8 0 0 86,9 Saint-Majorique-de-Grantham 71,6 0 0 16,2 0…

52 531 56 % 7 623 8 % 32 % 32 % 8 % 3 720 026-66 W26 TIF 14 515 62 % 4 125 18 % 957 4 % 36 % 0 % 36 % 4 % 699 026-66 W27 Total 31 211 76 % 4 016 10 % 30 % 30…

producteurs ou à l’organisme chargé d’administrer un plan conjoint. Les primes perçues de même que tout autre revenu net applicable à ce Fonds doivent servir…

au tableau de l’ordre, ou une décision de l’ordre prise en vertu de l’article 45.3 du Code8, ou toute autre demande présentée dans le cadre d’une…

INITIATIVES RÉGIONALES 570 456 $ Voir Annexe, page 8 Prog. : 02-03 14 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME D'AIDE À L'ENTREPRENEURIAT 50 000 $ Voir Annexe, page…

documents incluent, sans s’y limiter : • tout échange de lettres et courriels à l’interne dans votre ministère, et entre votre ministère et d’autres parties;…

Acceptation totale 2022-091 Copie de la lettre de réponse transmise par Madame la Ministre des Affaires municipales et de l’Habitation à la suite de la…

47 035 51,59 % 36 885 50,08 & Étudiant étranger 6 875 9,57 % 8 037 8,82 % 4 698 6,38 % Demandeur d'asile1 3 755 5,23 % 5 935 6,51 % 5 662 7,69 % Autres…

conformité ». 7 NCMC 3000, « Missions d’attestation autres que les audits ou examens d’informations financières historiques ». 8 NCSC 4460 - Rapports sur les…