Résultats de recherche

Objectifs poursuivis Face à la possibilité qu’un grand nombre de titulaires ne puissent, simultanément, remplir leurs obligations de transmettre un rapport…

devra avoir suivi une formation et avoir obtenu l’accord de sa municipalité. Une fois ces formalités remplies et que son dossier de conduite l’autorise, il…

mandat svp nous le confirmer par courriel. Dans le cas où vous souhaitez en soumettre un nouveau, remplir le formulaire indiqué. Rappel : (1) Comme indiqué…

professionnelle des pêcheurs et des aides-pêcheurs (chapitre B-7.1, r. 1) détermine les critères à remplir par les pêcheurs pour obtenir du BAPAP un…

nettement insuffisant pour permettre de rembourser des élèves lorsqu’un établissement fait défaut de remplir ses obligations; • Le nombre de plaintes…

l’esprit de compétition entre les universités, il est essentiel de fournir à l’UQ les moyens de remplir sa mission à l’abri des pressions du « marché de…

principale d’électricité et de gaz. Quand l’ÉLECTRICITÉ REVIENT • Assurez-vous que le chauffe-eau est rempli avant de rétablir le courant. • Rétablissez le…

lentilles cornéennes; • Performer à l’examen d’évaluation des compétences. La plaignante n’aurait pas rempli ces critères. Elle n’aurait pas démontré avoir…

l’exigence de la réussite de la partie de la formation sur les connaissances fondamentales sera remplie. Dans les circonstances particulières à ce dossier,…

les qu’ils lui présentent une demande commune de regroupement. Afin d’aider ces municipalités à remplir cette obligation, la ministre nommait, le 1er juin…