Résultats de recherche

de diffusion et le niveau hiérarchique du partenaire. Lieu de diffusion Si la communication est destinée au Québec, il est possible d’utiliser la signature…

forêts publiques. Les orientations stratégiques proposées dans le plan constitueront des références destinées à guider et à influencer la gestion de…

expressément recherchées (traduction libre, Rowe & Frewer, 2005). 3 B.3.1.4.0 Œuvres et informations destinées au grand public Public non ciblé,…

permettant de vérifier que les sommes versées ont été affectées aux fins auxquelles elles étaient destinées, o une justification des écarts, le cas échéant,…

al ou interprovincial, un train ou un avion ou pour se rendre, à la suite de son trajet, à sa destination; i) pour obtenir, dans une station-service, un bien…

section 1, les règles de fonctionnement peuvent également inclure d’autres renseignements utiles destinés aux parents concernant l’organisation du service de…

des GES des mesures de décarbonation, il est prévu à l’action 3.4 de concevoir des projets pilotes destinés à tester ces mesures. Axe 4 – Développement des…

cliniques visant l’obtention d’une homologation. Exclusions : Les entreprises offrant des produits destinés à un marché de proximité, spécialisés, mais…

stratégie de collecte de données : lancement des travaux visant à réaliser une enquête origine‐destination nationale et d’un appel…

principalement conduit à la production de cartographies gouvernementales et de cadres normatifs destinés à restreindre et à régir l’occupation du sol dans…