Résultats de recherche

d’entente, les parties ont convenu de la mise en place d’un processus de règlement des différends liés à l’application de la Loi sur les services de garde…

cette politique, le Ministère souhaite encadrer et uniformiser le traitement et l’analyse des dossiers liés aux entreprises afin d’éviter les positions et…

professionnels de sport de combat et à offrir un meilleur encadrement de l’exercice des activités liées à la détention d’un permis délivré par la Régie des…

FORMATION Nom(s)/fonction(s) : 1. 2. Adresse(s) courriel : 1. 2. Téléphone : 1. 2. Établissement scolaire lié au projet NOM ET ADRESSE DE L’ÉTABLISSEMENT…

é des deux membres du couple (73 %). Tâches Hommes Femmes Les deux Tâches liées à l’exploitation 50 % 7 % 42 % Décisions liées à la production 37 % 9 % 54 %…

d’enquête Collecte, description et organisation de données Probabilité Expérimentation d’activités liées au hasard Prédiction qualitative Probabilité…

convenir avec la personne occupant la fonction de président-directeur général d’un partage des coûts liés aux activités de formation. Le CGAP assume alors…

offre notamment des services de renseignements sur les programmes gouvernementaux, certains services liés au Registre foncier du Québec, ainsi que la gamme…

en danse-interprétation et en arts du cirque Allocations liées au développement des régions et de la recherche R101 Règles d’allocation liées aux…

sur les indicateurs sont disponibles à l’annexe 3). Montréal ▪ Certains crimes de violence grave ou liés aux armes à feu1 ont effectivement progressé dans la…