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Ces changements imposent une révision en profondeur du Règlement afin qu’il demeure à jour et remplisse les rôles qui lui sont dévolus. En effet, les normes…

, administrer les alcotests, coordonner la réalisation des tests sanguins et d’urine, ainsi que remplir des rapports. Les seules tâches relevant des…

services en cas de pandémie d’influenza contient toute l’information nécessaire pour vous aider à remplir votre Plan de continuité des services. Les…

PRÉSENTATION D’UNE DEMANDE Toute municipalité peut présenter une demande d’aide financière en remplissant le formulaire disponible en ligne et en…

et régionaux. Le soutien financier est octroyé sur une base ne pouvant excéder deux ans. Avant de remplir ce formulaire, veuillez lire attentivement le cadre…

tout temps la présente convention pour l’un des motifs suivants : 1) le BÉNÉFICIAIRE fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, l’une ou l’autre des…

services d’assistance aux personnes handicapées (par exemple, pour naviguer sur leur site Web, pour remplir un formulaire en ligne, etc.). • Seulement 21 %…

de « prêts pardonnables », permettant l’exemption de remboursement si certaines conditions sont remplies, comme le maintien d’activités au Québec et/ou d’un…

Utilisation intensive du territoire Rôle culturel du caribou - Les HW souhaitent son retour pour qu’il remplisse ce rôle culturel Perspectives/Améliorations…

d’aménagement (planification stratégique) Situation future • Protection de massifs tant qu’ils remplissent leurs fonctions • Répartition spatiale des coupes…