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de conduites 1 009 706 807 764 2020-05-19 2020-10-30 -1 .1 FIMEAU-1.1 Saint-Basile 03 Renouvellement de conduites 272 756 218 204 2022-06-30 2022-08-30 -1 .1…

provisoires Source : Ministère de la Sécurité publique. Données du Programme DUC 2.2 21,3 25,0 29,0 30,1 36,1 42,3 55,9 63,3 65,7 66,0 6,6 7,1 8,9 8,7 8,6…

MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’habitation MCC Ministère de la Culture et des Communications MEQ Ministère de l’Éducation MES Ministère de…

$ de richesse foncière uniformisée; Ministère : ministère des Affaires municipales et de l’Habitation; Ministre : ministre des Affaires municipales; MFFP : …

catégorie A, qu’il a effectués au cours de l’année précédente (art. 55); - les ventes de pesticides visés par une prescription agronomique (art. 55.1). Les…

généraux Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais :…

à l’égard des services offerts par le ministère de la Justice du Québec (ci-après nommé « Ministère ») ce qui inclut le comportement de son personnel. Le …

soit 30,7 % ayant été admis dans la catégorie de l’immigration économique, 40,8 % dans celle du regroupement familial, 25,4 % dans celle des réfugiés et des…

distance inférieure à 30 m Zone de protection Longueur de l'empiétement total (m) Distance minimale de l'écotone ou milieu à protéger (m) Écotone ou milieu à…

s’il y a lieu AR ART_47 LE_AR_ AAAAMM-XX Secteurs BT_AAAAMMJJ-XX DM_ANO_ AAAAMM-XX Analyse Documents_numérisés Par secteur Documents_analysés Accessibles En…