Résultats de la recherche
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Rapport des levés de sismique réfraction du corridor centre-ville à centre-ville - Étude d’opportunité pour le projet d’un nouveau lien entre Québec et Lévis (2021-03-10)
pdf 6,63 Mo Rapport-leves-sismique-refraction-corridor-2021-03-10.pdf
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Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial
pdf 698 Ko FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf
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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles
pdf 503 Ko PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf
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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure
pdf 348 Ko CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf
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RAA_Region_09_VC.pdf
pdf 1,84 Mo RAA_Region_09_VC.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 588 Ko MRNF_Engagements_2024-10.pdf
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Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec
pdf 3,06 Mo RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf
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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021
pdf 590 Ko stats_violence_conjugale_2021.pdf
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Pour un aménagement concerté du territoire – 1994
pdf 205 Ko orientations_amenagement.pdf
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