Résultats de recherche

produites aux fins d’aménagement du territoire et de contrôle de l’utilisation du sol. Elles sont destinées à être intégrées aux documents de planification…

de développement et de diffusion de ressources éducatives numériques, notamment des ressources destinées à l'amélioration du français. 845 000,00 $ 455…

et hébergement en lien avec les cyclistes. 2) Création d’un réseau cyclable pouvant devenir une destination en soi 2) Non appplicable. 3) Un autre réseau…

résiduelles, notamment par l’entremise du PTMOBC. En 2018, la part des redevances supplémentaires destinées au financement du PTMOBC s’élevait à 37,9 M$.…

régions éloignées. Les dispositions d’entreposage applicables à certains réservoirs hors sol existants destinés au stockage de composés organiques volatils…

métropolitaines de Québec et Montréal vers les autres régions du Québec. , Précisez le trajet (origine-destination) et le mode de transport. Calcul du…

COPIES À REMETTRE Vous devez produire trois copies du compte annuel de gestion : la première est destinée au Curateur public, la deuxième, au conseil de…

éducatifs prévus au régime pédagogique. En dehors de ces heures, la pratique religieuse qui est destinée aux élèves fréquentant un tel établissement serait…

d’enseignement et de recherche (CLARDER) [142 – TT00 et PF2]. Interprétation Cette disposition est destinée à favoriser le recrutement d’étudiants étrangers…

documents et de la protection des renseignements personnels produit régulièrement des communications destinées au personnel afin de faire des rappels sur la…