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Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 343 Ko DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

Mira; ailleurs au Canada : Autism Dog Services Inc., BC and Alberta Guide Dog Services, Canadian Guide Dogs for the Blind, Dogs with Wings Assistance Dog…

Mise à jour : 27 avril 2026

Guide du compagnon ou de la compagne d'apprentissage - Démonteur ou démonteuse de véhicules routiers

pdf 2,26 Mo GUICOM_demonteur_vehicule.pdf

St-Bruno-de-Montarville (Montérégie) Éric St-Pierre Directeur canadien des ressources humaines LKQ Canada Auto Parts inc. Ste-Sophie (Laurentides) Luc…

Mise à jour : 24 novembre 2023

Science et technologie - Deuxième cycle - Secondaire

pdf 1,32 Mo PFEQ-science-technologie-deuxieme-cycle-secondaire.pdf

Henry Cavendish Charles Lyell Alfred Wegener Commission géologique du Canada Agence de l’efficacité énergétique Ressources naturelles Canada Consortium…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

693550 Collège Canada inc. NWY20 Marketing numérique 589ASFGC Tunnel de vente automatisé 693550 Collège Canada inc. NWY20 Marketing numérique 589BL1GC…

Mise à jour : 4 octobre 2023

table-mode-vie-physiquement-actif-table-quebecoise-saine-alimentation_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 167 Ko table-mode-vie-physiquement-actif-table-quebecoise-saine-alimentation_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

québécoise en matière d'approche intersectorielle en prévention en santé, laquelle est enviée au Canada et ailleurs dans le monde. PRÉSENTATION DES…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Document d'information - Loi portant sur la réforme du droit de la famille et instituant le régime d’union parentale

pdf 178 Ko 2024-0050_doc_info.pdf

familial pour les conjoints mariés en 1989 et de l’union civile en 2002. En 2013, la Cour suprême du Canada rendait sa décision dans l'affaire Lola c. Éric.…

Mise à jour : 15 avril 2024

Marche à suivre pour créer un fichier KLM

pdf 669 Ko PAFIRS-Procedure-creation-fichier-KML.pdf

on sur les droits ancestraux et issus de traités (SIDAIT) des Affaires Autochtones et du Nord du Canada (AADNC) ou le logiciel gratuit Google Earth, ainsi…

Mise à jour : 13 mai 2025

Chimie - Secondaire

pdf 286 Ko PFEQ-chimie-secondaire.pdf

Conseil de développement du loisir scientifique (CDLS) Conseil national de recherches Canada (CNRC) Institut de chimie du Canada (ICC) Union internationale…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Analyse d'impact réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

pdf 0,92 Mo 2023-2072-2073-2074-2075-2076-2077_air.pdf

L’entreprise PepsiCo Canada offre plus de 18 marques commerciales de prêts-à-boire et emploie près de 10 000 travailleurs au Canada. PepsiCo estime que 80 %…

Mise à jour : 30 août 2023

Analyse d'imapct réglementaire - Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l’applic

pdf 0,92 Mo 2023-0147-0148-0149-0150-0151_air.pdf

L’entreprise PepsiCo Canada offre plus de 18 marques commerciales de prêts-à-boire et emploie près de 10 000 travailleurs au Canada. PepsiCo estime que 80 %…

Mise à jour : 21 juillet 2023

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