Résultats de recherche

d’aménagement (planification stratégique) Situation future • Protection de massifs tant qu’ils remplissent leurs fonctions • Répartition spatiale des coupes…

d’érablières en forêt publique. Les prescriptions de coupes ainsi que les volumes envisagés ne remplissent pas les promesses du Plan directeur. Consultation…

puisque nous sommes d'avis que les conditions énumérées à l'article 25 du Code criminel étaient remplies. Cette disposition accorde une protection…

progresser la valeur marchande des terres agricoles. ▪ Par sa nature juridique, elle ne peut que remplir la mission décrite dans son acte constitutif, ne…

circulation repose sur les municipalités rurales. Pour que les obligations routières soient efficacement remplies, il faudrait accroître les responsabilités…

en cas de stricte nécessité, la démarche doit être autorisée par le gestionnaire immédiat en remplissant le formulaire « Demande d’autorisation de sortie de…

Employeur Travailleurs 1 Afficher le poste durant 4 semaines consécutives au cours des 6 derniers mois 2 Remplir le formulaire de demande de validation d'une…

résilier la présente convention pour l’un des motifs suivants : 11.1 Le Bénéficiaire fait défaut de remplir l’un ou l’autre des termes, des conditions ou des…

et de facteurs de risques psychosociaux. Ce nouveau comité devra compter sur plus de membres pour remplir son mandat. Désormais, une personne de chaque…

essentiel que l’Office bénéficie d’un financement à la hauteur de ses nouvelles responsabilités afin de remplir pleinement sa mission, tant pour la…