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D’ENTENTE Le terme Ministère du présent article réfère : • pour le volet 1, au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire; • pour le…

renvoi l’édition 2020 du Code national de la plomberie publié par le Conseil national de recherches du Canada, avec des modifications du Québec. Il est entré…

DUMONT (2013). Guide d’aménagement des ravages de cerfs de Virginie, 4e édition, ministère des Ressources naturelles et ministère du Développement durable,…

D’ENTENTE Le terme Ministère du présent article réfère : pour le volet 1, au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire; pour le…

personnes nées à l'extérieur du Canada qu'elles soient citoyennes canadiennes de naissance ou non. Source : Statistique Canada, Recensement 2021…

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(page consultée le 10 décembre 2010). MINISTèRE DE LA JUSTICE CANADA, 2009. « Règlement de pêche de l’Ontario » dans le site du ministère de la Justice du Ca…

Vérifier si le produit est approuvé par Santé Canada comme étant efficace contre la COVID-19 (https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-prod…

la santé des femmes et des nourrissons, au renforcement des capacités de suivi et d’utilisation des données de santé et aux déterminants de la santé. •…

48. EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL DU CANADA (2016). Santé psychologique en milieu de travail, Gouvernement du Canada, 15 p. 49. ENTREPRISES QUÉBEC (2018). S…