Résultats de recherche

...................... 8 Dépenses non admissibles…

2 : Niveau statique de la nappe phréatique : Élévation : 10,510 Hauteur : 8,39 m au-dessus du tubage Débit d’exploitation : 255,8 m³/d (47 USGPM) Niveau…

Au terme des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, les documents répertoriés pouvant répondre à…

mensuels indiqués ci-dessous. Sauf en cas de nécessité, le Ministère établit les montants des versements selon les modalités de calcul suivantes: Mois…

−140 343 −144 053 Variation en % 14,8 4,9 3,1 2,6 3,8 2,6 3,4 Service de la dette −8 441 −8 842 −8 725 −8 793 −8 588 −8 828 Variation en % 9,8 4,8 −1,3 0,8…

renseignements et transmettre ceux-ci au DEC avec la déclaration de naissance. Quant aux notaires mandatés pour faire la convention de gestation pour autrui,…

constaté sur la criminalité associée au secteur des ESM dans la métropole. CHAPITRE 2 8 Si les constats évoqués ci-dessus laissent entendre que plusieurs…

d’accès à l’information reçue le 8 juin 2023. La recherche a permis de repérer des documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les…

.................................................................................................. 8 Organismes de bienfaisance…

votre demande qui vous est accessible. Vous le trouverez ci-joint. Notez que les données datent de 2004 et qu’aucune mise à jour de celles-ci n’a été…