Résultats de la recherche
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Sommaire de l'évaluation des mesures visant à atténuer les effets de la baisse d’effectif scolaire dans le réseau collégial public
pdf 282 Ko sommaire-effectif-scolaire-collegial.pdf
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Memoire-OPES.pdf
pdf 1,09 Mo Memoire-OPES.pdf
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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2024-2025 et mise à jour du plan d'action 2025-2026
pdf 362 Ko PL-plan-action-personnes-handicapees-2025-2026.pdf
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Annexe – Enfants à charge
pdf 537 Ko FO-3003-03-annexe-enfants-a-charge.pdf
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Guide d'utilisation des modèles de qualité de l'habitat
pdf 196 Ko guide-utilisation-modeles-qualite-habitat.pdf
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Demande d'accès à l'information
pdf 808 Ko AI_T2425_134_echanges_demande_acces_info_comite_scientifique.pdf
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Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique pour la tortue des bois
pdf 266 Ko RA_protection_tortue_bois.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions
pdf 441 Ko hebergement_touristique_diverses_dispositions_air.pdf
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Technologie du génie phyisque
pdf 1,17 Mo PE09-244A0-Genie-Physique.pdf
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