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Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 251 Ko 2025-0169_air1.pdf

locales et autochtones Monsieur Jean Beaudet Directeur Jean.Beaudet@finances.gouv.qc.ca mailto:Jean.Beaudet@finances.gouv.qc.ca 15 13. LES ÉLÉMENTS DE…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par un chablis applicable en 2025-2026 - Bas-Saint-Laurent

pdf 3,50 Mo PS_BSL_chablis_UA011-71_2025-2026.pdf

ciblés pour ce PAS sont tous accessibles aux fins des opérations forestières et sont récupérables, c’est-à-dire situés à l’extérieur des usages forestiers…

Mise à jour : 30 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Ko 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

locales et autochtones Monsieur Jean Beaudet Directeur Jean.Beaudet@finances.gouv.qc.ca mailto:Jean.Beaudet@finances.gouv.qc.ca 15 13. LES ÉLÉMENTS DE…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Guide et formulaire de demande d’agrément — Librairie

pdf 2,65 Mo FO-agrement-librairie.pdf

le site Web du Ministère. http://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=5628 http://www.mamrot.gouv.qc.ca/repertoire-des-municipalites http://www.mcc.gouv.qc.ca/ind…

Mise à jour : 4 octobre 2021

Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2024-004476

pdf 1,07 Mo DAI_no_BSM-2024-004476.pdf

60001019366231 1 1 600: Rouyn-Noranda 2023-12-27 246.1 01 A 60001019483234 1 1 600: Rouyn-Noranda 2023-12-15 271 A 60001019502249 1 1 600: Rouyn-Noranda…

Mise à jour : 26 septembre 2024

Présentation PowerPoint

pdf 15,18 Mo presentation-strategie-caribous-Mistissini.pdf

strategy for caribou habitat development https://mffp.gouv.qc.ca/publications/faune/napperon-caribou-forestier-2016.pdf https://mffp.gouv.qc.ca/publications/…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Liste de contrats octroyés à des firmes de relations publiques ou de marketing depuis 2021-2022

pdf 387 Ko DAI_no_BSM-2025-005573.pdf

30, a. 15. […]. http://www.google.ca/url?sa=i&rct=j&q=&esrc=s&source=images&cd=&ved=2ahUKEwiDubKN9ufaAhVyT98KHemaARUQjRx6BAgBEAQ&url=http://www.tourisme.gou…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Janvier 2020

pdf 3,28 Mo RA-engagement-fde-janvier-2020.pdf

3-5 PRÊTS ET AVANCES Programme favorisant la capllallsation des entreprises de l'économie sociale (CAES) 190 902 $ Voir Annexe page 6 Ce programme vise…

Mise à jour : 23 mars 2021

L’engagement et la motivation des élèves du secondaire

pdf 447 Ko Bulletin2-engagement-motivation-secondaire.pdf

Réussite, afin de recevoir les avis de parution. C’est un rendez-vous! www.mels.gouv.qc.ca http://www.fqrsc.gouv.qc.ca/fr/recherche-expertise/projets/projets…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 1,28 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02751_2025-2026.pdf

w.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/gestion-forets-publiques/territoires-droits-forestiers/droits-consentis-delegation-gest…

Mise à jour : 15 septembre 2025

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Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2024-004476

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Liste de contrats octroyés à des firmes de relations publiques ou de marketing depuis 2021-2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Janvier 2020

L’engagement et la motivation des élèves du secondaire

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

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