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418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

: 2024-11-05-012 Madame, La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents reçue par courriel le 5 novembre dernier, concernant le restaurant…

répondez au nom d’une organisation Nom de l’organisation : Renouveau Lévis Pour tous les répondants Adresse courriel : Numéro et rue : Municipalité : Code…

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présence donne suite à votre demande d’accès…

transmettre le formulaire rempli et sécurisé ainsi que la ou les preuves de consentement par courriel à l’adresse DEC@mes.gouv.qc.ca. Nom de la personne ou…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

etc.) n’est pas admissible au présent programme. 4.1. Organismes admissibles L’appel de projets s’adresse : • aux communautés des nations autochtones…

Secrétariat général adjoint 1 Document privé, Interne Québec, le 5 mars 2024 Par courriel Numéro de référence : CF20240226-1 La présente fait suite à votre…