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dimensions des véhicules routiers, en incluant les recommandations de la Table de consultation gouvernement – industrie sur les normes de charges et dimen-…

réparties en trois catégories : moins de 20 heures; de 20 à 29 heures; et 30 heures et plus. On trouve 45 % des répondants dans la catégorie moins de 20…

actuelle des véhicules zéro émission (VZE) au Québec La plupart des grands constructeurs automobiles sont présents sur le marché des véhicules zéro émission…

Vanier-Les-Rivières CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ (2019-2020) 2 756,88 (2020-2021) 2 784,68 OBJET : Fournir des services de location, entretien et…

té de leurs véhicules de même que l'apprentissage ou la familiarisation en vue d'une plus grande utilisation de leurs services. Il peut s'agir notamment de…

Transfert d’un véhicule routier usagé entre une tante ou un oncle et son neveu ou sa nièce Afin de limiter les cas d’évitement fiscal observés relativement…

nouvelles catégories de véhicules, notamment les camionnettes et fourgonnettes utilisées à des fins commerciales; o implantation de la nouvelle Politique…

Québec ACTIVITÉ : DIRECTION Vanier-Les-Rivières (2018) CATÉGORIE : (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) OBJET : Location de véhicules PROJET : 170830001 - Véhicule…

Conduite préventive des véhicules d’urgence Énergir • Interventions en présence de véhicules à carburant alternatif Service de sécurité incendie de Val-d’Or…

soit un bien compris dans la catégorie 53 (catégorie 29 s’il est acquis avant le 1er janvier 2016) de l’annexe B du Règlement sur les impôts, un bien compris…