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Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025

pdf 17,47 Mo DO_demande_acces_2025-01-21-008_MAPAQ.pdf

n ile s ), w ith n o di ffe re nc e be tw ee n al l t he ty pe s of a ni m al s . W he n do es th e w ea ni ng o cc ur ? ≤ 6 w ee ks Lo ng d ist an ce b et w…
Mise à jour : 17 février 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

e à titre de location de locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaire B104 Location d’un immeuble d’un…
Mise à jour : 27 mars 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1,84 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

dans la Politique québécoise à l’égard des universités. 2.1.1 Location de locaux (tableau F, colonne 1) Depuis le 5 août 2008, toute location de locaux dont…
Mise à jour : 21 janvier 2022
Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

dans la Politique québécoise à l’égard des universités. 2.1.1 Location de locaux (tableau F, colonne 1) Depuis le 5 août 2008, toute location de locaux dont…
Mise à jour : 21 janvier 2022
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

dans la Politique québécoise à l’égard des universités. 2.1.1 Location de locaux (tableau F, colonne 1) Depuis le 5 août 2008, toute location de locaux dont…
Mise à jour : 29 novembre 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

dans la Politique québécoise à l’égard des universités. 2.1.1 Location de locaux (tableau F, colonne 1) Depuis le 5 août 2008, toute location de locaux dont…
Mise à jour : 29 novembre 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

dans la Politique québécoise à l’égard des universités. 2.1.1 Location de locaux (tableau F, colonne 1) Depuis le 5 août 2008, toute location de locaux dont…
Mise à jour : 11 avril 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4,04 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

paramètres. B104 Location d’un immeuble d’un tiers par un cégep Modifications apportées au paragraphe 9 de la section Norme d’allocation concernant les…
Mise à jour : 18 juin 2025
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4,23 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-mars2026.pdf

des paramètres. Location d’un immeuble d’un tiers par un cégep Modifications apportées au paragraphe 9 de la section Norme d’allocation concernant les…
Mise à jour : 23 mars 2026
Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3,43 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

paramètres. B104 Location d’un immeuble d’un tiers par un cégep Modifications apportées au paragraphe 9 de la section Norme d’allocation concernant les…
Mise à jour : 26 septembre 2025