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rejettent l'entente de principe », (8 mai 2012) en ligne : http://www.Radio-Canada.ca/regions/mauricie/2012/05/08/005-etudiants-rejet-entente.shtml 397…

sécurité autour de la victime : « On voit des avantages au bracelet électronique, mais il faut vraiment prendre en compte que c’est une mesure parmi d’autres…

549 45. La Cour est unique33 , mais se structure en diverses formations de jugement : le juge unique, les comités, les chambres et la Grande Chambre. Les…

majeurs DGSG Direction générale des services à la gestion EDNET Entente de développement numérique des entreprises touristiques EPRT-ATR Entente de…

MODIFICATION DE L’ENTENTE Toute modification au contenu de la présente entente devra faire l’objet d’un avenant écrit entre les Parties. Cet avenant ne peut…

es/ententes/Cris/2012-07-24_cris-entente.pdf?1607003537…

rejettent l'entente de principe », (8 mai 2012) en ligne : http://www.Radio-Canada.ca/regions/mauricie/2012/05/08/005-etudiants-rejet-entente.shtml 397…

mise en œuvre d’ententes entre le gouvernement et les villes de Québec et de Montréal. — En reconnaissant leurs particularités, ces ententes visent à appuyer…

de base du traitement de texte. Mise en fonction appropriée du logiciel. Maîtrise des opérations d'entrée d'un texte et d'ouverture d'un …

des « ententes particulières » ou d’entreprendre des « projets spéciaux » avec eux. En effet, sur ce point, le total le plus élevé est celui des CEA qui…