Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf
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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Mettre fin au harcèlement sexuel dans le cadre du travail : se donner les moyens pour agir. Synthèse.
pdf 377 Ko RA_SYNT_Mettre_Fin_Harcelement_Sexuel_TRAV.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal
pdf 9,39 Mo Rapport-final-gouvernance-cs-english-montreal.pdf
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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public
pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf
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Plan des acquisitions gouvernementales 2023-2024 - Mis à jour 1er octobre 2023
pdf 1,16 Mo cag_2324.pdf